Rapport d’Historique de Véhicule + Droits de Rétention Express (QC) #: 56439177
Date du rapport: 25 septembre 2024 | 10h09 HAE
Statut du rapport: Complet
Gaz
KNDJ33AU1L7730526
Pays d'assemblage:
Korea (South)
Dernière lecture d’odomètre rapportée:
45 639 km
Les lectures d’odomètre sont une partie importante de l’historique d’un véhicule, car elles indiquent la distance parcourue par un véhicule, ce qui peut avoir un impact sur son état et sa valeur. La dernière lecture d’odomètre indiquée dans ce rapport est le plus récent enregistrement reçu par CARFAX Canada. La lecture actuelle de l’odomètre sur le véhicule peut être différente de ce qui est indiqué ici, donc la vérification physique de l’odomètre sur le véhicule est le meilleur moyen de vérifier le kilométrage.
Ce Rapport d'Historique de Véhicule est basé sur les informations (https://www.carfax.ca/fr-ca/vehicle-history-data) qui ont été rapportées et étaient disponibles pour CARFAX Canada au 25 septembre 2024 (ou une fois que toutes les données ont été collectées à partir de nos sources de données et que le rapport était complet). CARFAX Canada puise dans des milliards de dossiers de données provenant de milliers de sources à travers l'Amérique du Nord, et nous recevons chaque jour de nouveaux dossiers de données d’historiques. Il peut y avoir d'autres renseignements sur ce véhicule qui n'ont pas été rapportés à CARFAX Canada. Lors de l'achat d'un véhicule usagé, nous recommandons toujours d'utiliser un Rapport d'Historique de Véhicule de CARFAX Canada, ainsi qu'une inspection du véhicule et un essai routier, afin de prendre une décision éclairée.
Un droit de rétention est une créance ou une garantie qu'un prêteur a enregistrée sur un bien (comme une voiture). Le prêteur utilise l'actif comme garantie ou collatéral pour s'assurer qu'il soit payé pour ce qui lui est dû. Si un véhicule a un droit de rétention, le nouveau propriétaire pourrait se retrouver responsable de la dette du propriétaire précédent. Dans cette section, vous verrez où nous avons vérifié les droits de rétention et si nous avons trouvé des droits de rétention enregistrés contre le véhicule.Si un droit de rétention est trouvé, d'autres détails apparaîtront à la fin du rapport.
CARFAX Canada utilise le NIV pour rechercher des dossiers gouvernementaux dans la province ou le territoire canadien sélectionné.
Nous ne pouvons garantir les droits de rétention sur les remorques, les véhicules récréatifs ou l'équipement lourd.
Les acheteurs devraient toujours obtenir une confirmation écrite des vendeurs qu'il n'y a pas de droit de rétention sur le véhicule.
Si, pour une raison quelconque, notre vérification du droit de rétention ne reflète pas fidèlement le statut de droit de rétention exécutoire canadien d'un véhicule au moment de la recherche, CARFAX Canada remboursera la partie qui a acheté le rapport et s'est appuyée sur lui à leur détriment pour un montant maximum de (1) la valeur de l'automobile (2) la valeur du droit de rétention (3) Cinq mille dollars canadiens (5 000,00 $), selon le moindre de ceux-ci.
Il existe de nombreuses façons dont un véhicule peut subir des dommages, mais cela se résume généralement à l'une des deux catégories suivantes. Il peut s’agir d’un accident de la route (où le véhicule entre en collision avec un autre véhicule, un arbre, un animal, etc.) ou d'autres dommages causés par la grêle, un incendie, du vandalisme, etc. Dans les deux cas, les dommages peuvent varier de mineurs (égratignures, bosses, etc.) à graves (essieux cassés, châssis tordu, etc.).
Il n’y a pas d’accident/dommage rapporté sur ce véhicule.
Au Canada, lorsqu'un véhicule est immatriculé auprès du Ministère des transports, un “statut” est indiqué pour classer l'état du véhicule. Récupéré, Reconstruit, Rebut et Non réparable sont des exemples de statuts négatifs de véhicules au Canada. Aux États-Unis, lorsqu'un véhicule est immatriculé auprès du Department of Motor Vehicles, un “titre” est appliqué pour classer l'état du véhicule. Récupéré, Reconstruit, Rebut, Feu, Inondation, Grêle et Citron sont des exemples de titres négatifs de véhicules aux États-Unis. Pour en savoir plus sur chaque statut/titre, consultez le glossaire à carfax.ca/glossaire.
Ce véhicule a été immatriculé dans la province du Québec au Canada avec le statut de Normal.
Nous avons vérifié pour: Inspection requise, Normal, Non réparable, Reconstruit, Récupéré et Volé.
L'historique d'entretien vous donne une idée de la façon dont le véhicule a été entretenu et du type de condition dans laquelle il se trouve. Il est possible qu'un entretien ait été effectué mais qu'il ne soit pas capturé ici (par exemple, le propriétaire peut avoir effectué des changements d'huile réguliers dans son garage, ce qui n'apparaîtrait pas dans nos rapports). Nous recommandons toujours de faire inspecter le véhicule par un mécanicien certifié afin qu'il puisse évaluer la façon dont le véhicule a été entretenu.
Odomètre:
Source de données:
Kia Valleyfield
Salaberry-De-Valleyfield, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
2 617 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
5 219 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
7 520 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
8 478 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
13 156 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
16 229 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
19 080 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
21 712 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
29 288 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
34 306 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
41 722 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
Odomètre:
45 639 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Détails:
Véhicule entretenu
|
Odomètre |
Source de données |
Détails |
|
---|---|---|---|---|
1 juin 2020 | Kia Valleyfield
Salaberry-De-Valleyfield, Québec, Canada |
Véhicule entretenu |
||
10 juin 2020 | Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu
|
||
10 août 2020 | 2 617 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu |
|
9 nov. 2020 | 5 219 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu
|
|
1 févr. 2021 | 7 520 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu |
|
24 mars 2021 | 8 478 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu
|
|
5 août 2021 | 13 156 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu |
|
18 oct. 2021 | 16 229 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu
|
|
27 janv. 2022 | 19 080 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu |
|
20 avr. 2022 | 21 712 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu
|
|
20 oct. 2022 | 29 288 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu
|
|
5 avr. 2023 | 34 306 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu
|
|
19 oct. 2023 | 41 722 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu |
|
26 avr. 2024 | 45 639 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Véhicule entretenu
|
Des avis de rappel sont émis lorsque le fabricant ou l'autorité de transport détecte un problème ou un défaut de sécurité potentiel pour un groupe de véhicules. Cette section décrit les rappels de sécurité ouverts (non réglés) sur le véhicule qui ont été rapportés à CARFAX Canada. Les rappels de sécurité antérieurs qui ont déjà été corrigés (réglés) n'apparaîtront pas dans cette section.
Aucune information disponible à partir de la date que ce rapport a été généré. Veuillez contacter KIA ou visitez le site web de Kia. (https://www.kia.ca/fr/owners/recalls)
Si le véhicule est actuellement déclaré comme volé, nous vous en informerons dans cette section. Si le véhicule a déjà été volé (à un moment quelconque de sa vie) et a été récupéré, il ne sera pas reflété ici.
Voici la liste complète des informations dont CARFAX Canada dispose sur ce véhicule.
Odomètre:
Source de données:
Kia Valleyfield
Salaberry-De-Valleyfield, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
Source de données:
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada
Type de dossier:
Renouvellement canadien
Détails:
Inscription délivrée ou renouveléeOdomètre:
2 617 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
5 219 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
7 520 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
8 478 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
13 156 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
Source de données:
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada
Type de dossier:
Renouvellement canadien
Détails:
Inscription délivrée ou renouveléeOdomètre:
16 229 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
19 080 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
21 712 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
Source de données:
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada
Type de dossier:
Usage antérieure
Détails:
BailOdomètre:
Source de données:
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada
Type de dossier:
Renouvellement canadien
Détails:
Inscription délivrée ou renouveléeOdomètre:
29 288 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
34 306 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
Source de données:
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada
Type de dossier:
Renouvellement canadien
Détails:
Inscription délivrée ou renouveléeOdomètre:
41 722 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
45 639 km
Source de données:
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada
Type de dossier:
Dossier de service
Détails:
Véhicule entretenuOdomètre:
Source de données:
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada
Type de dossier:
Renouvellement canadien
Détails:
Inscription délivrée ou renouvelée
|
Odomètre |
Source de données |
Type de dossier |
Détails |
|
---|---|---|---|---|---|
1 juin 2020 |
Kia Valleyfield
Salaberry-De-Valleyfield, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
||
10 juin 2020 |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
||
11 juin 2020 |
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada |
Renouvellement canadien |
Inscription délivrée ou renouvelée Premier propriétaire signalé Usage Antérieure: Bail |
||
10 août 2020 |
2 617 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
9 nov. 2020 |
5 219 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
1 févr. 2021 |
7 520 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
24 mars 2021 |
8 478 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
5 août 2021 |
13 156 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
6 oct. 2021 |
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada |
Renouvellement canadien |
Inscription délivrée ou renouvelée |
||
18 oct. 2021 |
16 229 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
27 janv. 2022 |
19 080 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
20 avr. 2022 |
21 712 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
10 mai 2022 |
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada |
Usage antérieure |
Bail |
||
5 oct. 2022 |
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada |
Renouvellement canadien |
Inscription délivrée ou renouvelée |
||
20 oct. 2022 |
29 288 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
5 avr. 2023 |
34 306 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
9 août 2023 |
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada |
Renouvellement canadien |
Inscription délivrée ou renouvelée |
||
19 oct. 2023 |
41 722 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
26 avr. 2024 |
45 639 km |
Kia Sorel-Tracy
Sorel-Tracy, Québec, Canada |
Dossier de service |
Véhicule entretenu |
|
15 août 2024 |
Bureau des véhicules automobiles
Québec, Canada |
Renouvellement canadien |
Inscription délivrée ou renouvelée |
Cette section comprend des détails sur les droits de rétention qui ont été trouvés contre le véhicule. Les informations sur les droits de rétention varient selon la province, elles peuvent donc différer d'un rapport à l'autre. Visitez la page des ressources à carfax.ca/resource-centre pour savoir comment vous assurer que les droits de rétention ont été effacés avant de prendre possession du véhicule.
Critère de recherche : KNDJ33AU1L7730526 DHM consultation : 2024-09-25 10:09 DHM certification : 2024-09-24 10:18 Nombre de fiche : 1 Fiches : Numero : 001 Nombre Inscriptions : 2 Inscriptions : Sequence Fiche : 1 Numero : 20-0546858-0048 Dhm Presentation : 2020-06-17 10:36 Date Extreme Effet : 2026-06-11 Nature : DROITS RÉSULTANT D'UN BAIL ET CESSION DES DROITS Avis Adresses : Numero : 052740 Parties : Qualite : Locateur Nom : 9333-7665 QUEBEC INC. Adresse : 1918 BOULFISET, SOREL TRACY, QC J3P 5K3 Qualite : Cessionnaire Nom : Hyundai Capital Lease Inc. Adresse : 123 Front Street, Suite 1000, Toronto, ON M5J 2M3 Qualite : Locataire Nom : Lusignan Jean 1948-05-25 Biens : Vehicules Routiers : Est Complet : Oui Vehicules : Numero Identification : KNDJ33AU1L7730526 Categorie : 01-Véhicule de promenade Numero Annee : 2020 Description : KIA SOUL Autres Biens : Est Complet : Oui Texte : TOGETHER WITH ALL ATTACHMENTS ACCESSORIES ACCESSIONS REPLACEMENTS SUBSTITUTIONS ADDITIONS AND IMPROVEMENTS THERETO AND ALL PROCEEDS IN ANY FORM DERIVED DIRECTLY OR INDIRECTLY FROM ANY SALE AND OR DEALINGS WITH THE COLLATERAL AND A RIGHT TO AN INSURANCE PAYMENT OR OTHER PAYMENT THAT INDEMNIFIES OR COMPENSATES FOR LOSS OR DAMAGE TO THE COLLATERAL OR PROCEEDS OF THE COLLATERAL Mentions : Titre : Référence à l'acte constitutif Est Complet : Oui Informations : Texte : Forme de l'acte : Sous seing privé Texte : Date : 2020-06-11 Texte : Lieu : SOREL-TRACY, QC Titre : Mention Est Complet : Oui Informations : Texte : La cession vise tous les droits Remarques : InscriptionsAccessoires : Numero : 20-0875912-0001 Dhm : 2020-09-01 13:12 Nature : Assignment of a universality of claims and rights Sequence Fiche : 2 Numero : 20-0875912-0001 Dhm Presentation : 2020-09-01 13:12 Nature : Assignment of a universality of claims and rights Parties : Qualite : Assignor Nom : HYUNDAI CAPITAL LEASE INC. Adresse : 123 Front Street West, Suite 1000, Toronto, Ontario M5J 2M2 Qualite : Assignee Nom : HK LEASE FUNDING LP Adresse : 123 Front Street West, Suite 1000, Toronto, Ontario M5J 2M2 Biens : Autres Biens : Est Complet : Non Texte : HCLI has sold, assigned and transferred to HK Funding, and HK Funding purchased from HCLI on August 28, 2020, all of HCLI's beneficial right, title and interest in and to the universality of all present and future claims and rights of action deriving from and after August 24, 2020 (the "Cut-Off Date") from all Quebec User Leases which have been executed by Dealers and which were acquired by HCLI from such Dealers between March 17, 2020 and June 30, 2020, other than the Quebec User Leases listed below under the heading "List of excluded Leases", and all other Related Rights and proceeds thereof. For the purposes hereof, a "Quebec User Lease" means a User Lease, where an Obligor's address for the purposes of said User Lease is, on the Cut-Off Date, in the Province of Québec. Definitions: "Administrative Agent" means Royal Bank of Canada, in its capacity as contractual representative for the Group Agents and the Lenders, and any successor thereto appointed pursuant to the Loan and Security Agreement. "Applicable Law" means, at any time, with respect to any Person, property, transaction or event, all applicable laws, statutes, regulations, treaties, judgments and decrees and (whether or not having the force of law) all applicable official directives, rules, consents, approvals, authorizations, guidelines, orders and policies of any Governmental Authority having authority over any of the parties to the Loan and Security Agreement, in each case in effect at such time. "Asset" means a Unit. "Charged-off Asset" means an Asset that has been charged off in accordance with the Customary Servicing Practices. "Closing Date" means June 24, 2015. "Collections" means, with respect to any Unit, any amounts received by HK Funding or the Servicer with respect to such Unit after the Cut-Off Date for or in respect of such Unit including all Recoveries and Sales Proceeds; provided, however, that the term "Collections" shall not include any Excluded Amounts. "Committed Lender" means each Person designated as a "Committed Lender" on the signature page of the Loan and Security Agreement or in any agreement pursuant to which it became a party thereto. "Conduit Lender" means each Person designated as a "Conduit Lender" on the signature page of the Loan and Security Agreement or in any agreement pursuant to which it became a party thereto. "Customary Servicing Practices" means the customary practices of the Servicer with respect to Units, as such practices may be changed from time to time, without regard to whether such Units have been transferred to HK Funding. "Dealer" means, in respect of any User Lease, the dealer party thereto which is also the assignor thereof to HCLI. "Excess Mileage Charges" means, with respect to any Unit, the amount of charges for excess mileage on the related Vehicle assessed to the Obligor at the expiration of the User Lease in accordance with the User Lease. "Excess Wear and Use Charges" means, with respect to any Unit, the amount of charges for wear and use to the related Vehicle assessed to the Obligor at the expiration of the User Lease in accordance with the User Lease. "Excluded Amounts" means (i) Supplemental Servicing Fees, (ii) rebates of premiums with respect to the cancellation of any insurance policy or service contract, (iii) an amount equal to the expenses incurred by the Servicer in connection with collection activities on any Charged-off Assets, (iv) any payments by law required to be returned to an Obligor, (v) all out of pocket costs and expenses incurred by the Servicer in connection with any sale or other disposition of a Financed Vehicle, including without limitation, all repossession, auction, painting, repair and any and all other similar liquidation and refurbishment costs and expenses, (vi) payments allocable to sales, use or other taxes (which shall be collected by the Servicer and remitted to the applicable Governmental Authority or used to reimburse the Servicer for payment of such amounts in accordance with the Customary Servicing Practices), (vii) payments allocable to premiums for force-placed insurance policies purchased by the Servicer on behalf of any Obligor (which shall be collected by the Servicer and remitted to the applicable insurance company (or if such amounts were paid by the Servicer, to the Servicer) in accordance with its Customary Servicing Practices) and (viii) payments allocable to fines for parking or traffic violations incurred by any Obligor but assessed to HCLI as the owner of the related Vehicle (which shall be collected by the Servicer and remitted to the applicable Governmental Authority (or if such amounts were paid by the Servicer, to the Servicer) in accordance with the Customary Servicing Practices). "Fee Letter" means, in respect of a Group, the letter agreement dated as of the Closing Date among HK Funding and the Group Agent for such Group, setting forth the fees and certain other amounts payable to such Group Agent and the Lenders in such Group Agent's Group in connection with the Loan and Security Agreement, as amended, restated, supplemented or otherwise modified from time to time. "Financed Vehicle" means, at any time, a Vehicle relating to a Financed Unit. "Financed Unit" means, at any time, a Unit transferred to HK Funding under the Sale and Servicing Agreement. "Governmental Authority" means any (a) federal, provincial, state, municipal, foreign or other governmental entity, board, bureau, agency or instrumentality, (b) administrative or regulatory authority (including any central bank or similar authority) or (c) court or judicial authority. "Group" means a group consisting of a Group Agent, one or more Committed Lenders and, if applicable, one or more Conduit Lenders. "Group Agent" means each Person designated as a "Group Agent" on the signature page of the Loan and Security Agreement, or in any agreement pursuant to which it became a party thereto, in its capacity as contractual representative for the Lenders in its Group, and any successor thereto appointed pursuant to the Loan and Security Agreement. "HCLI" means Hyundai Capital Lease Inc. "Hedge Agreements" means the interest rate protection agreements with respect to the Loans and entered by HK Funding in accordance with the Loan and Security Agreement. "HK Funding" means HK Lease Funding LP. "Lease Files" means all User Leases (which in the case of a User Lease entered into by a dealer in the Province of Quebec may be a copy), books, records, reports and other documents and information (including to the extent obtainable by way of existing software controlled by HCLI or HK Funding, hard copies of all data maintained in databases of HCLI, HK Funding, the Servicer or any Sub-Servicer, tapes and disks) maintained by or on behalf of HCLI, or HK Funding in respect of the User Leases and the Vehicles, Obligors and Collections relating thereto, including any agreement pursuant to which HCLI or HK Funding acquired its right, title and interest in and to the User Leases for the Vehicles under which it is not the original lessor. "Lenders" means, collectively, the Conduit Lenders and the Committed Lenders. "Loan" means an extension of credit by the Lenders to HK Funding pursuant to the Loan and Security Agreement. "Loan and Security Agreement" means an agreement dated as of June 24, 2015 among HK Funding, HCLI, as seller and servicer, the Administrative Agent, HCCA Funding Inc., the commercial paper conduits from time to time party thereto, the financial institutions from time to time party thereto, as committed lenders, and the financial institutions from time to time party thereto, as group agents, as amended by a First Amendment to the Loan and Security Agreement dated March 10, 2016 and an Assumption Agreement and Second Amendment dated June 24, 2016 and as same may be further amended, supplemented or modified from time to time. "Obligor" means the lessee under the User Lease. "Person" means an individual, partnership, corporation, limited liability company, trust, association, joint venture, Governmental Authority or other entity of any kind. "Quebec Security" means the deed of hypothec on movable property granted by HK Funding in favour of the Administrative Agent as hypothecary representative (fondé de pouvoir) on June 24, 2015. "Recoveries" means, with respect to any Asset that has become a Charged-off Asset, all monies collected by the Servicer (from whatever source, including, but not limited to, proceeds of a deficiency balance or insurance proceeds recovered after the charge off of the related Asset and Sales Proceeds) on such Charged-off Asset, net of any expenses incurred by the Servicer in connection therewith, Supplemental Servicing Fees and any payments required by law to be remitted to the Obligor. "Related Rights" means, with respect to any Vehicle and related User Lease, (a) all rights and benefits accruing to the lessor under such User Lease, including all right, title and interest in and to the User Lease, including: (i) the scheduled payments payable in respect of the related Vehicle; (ii) all rights in or to payments (including both proceeds and premium refunds but excluding any Excluded Amounts) under any insurance policies maintained by the Obligor pursuant to the terms of such User Lease to the extent such payments indemnify for loss or damage to such Vehicle; (iii) all rights in or to all payments made on account of any loss of or damage to such Vehicle, excess wear and tear thereon or excess use thereof, whether under such User Lease or otherwise; (iv) all rights in or to all payments owing under the User Lease as a result of the early termination of such User Lease; (v) the benefit of all covenants with respect to such Vehicle by the Obligor under such User Lease, including all indemnities and covenants with respect to maintenance and repair, use and insurance obligations, except to the extent that such covenants indemnify against liability to others; and (vi) the right of the lessor to ask for, demand, sue for, collect, receive and enforce any and an sums payable under such User Lease in respect of such Vehicle and to enforce any other covenants, obligations, rights and remedies thereunder with respect thereto, except to the extent that such right relates to indemnification against liability to others; (b) all of the right, title and interest of the lessor in, to and under any prepayments made after the Cut-Off Date, guarantees, indemnities (except to the extent that such right relates to indemnification against liability to others), including the benefit of any statutory indemnities, payment or reimbursement obligations or guarantees, and other agreements or arrangements of whatsoever character (including all security interests and all property subject thereto but excluding any Excluded Amounts) from time to time supporting or securing payment or performance of the Obligor's obligations in respect of such Vehicle subject to such User Lease, whether pursuant to such User Lease or otherwise; (c) all Lease Files pertaining to such User Lease, including the lease itself; and (d) all proceeds of or relating to the foregoing. "Sale and Servicing Agreement" means the Sale and Servicing Agreement, dated as of June 24, 2015, by and between HCLI, HK Funding, Hyundai Capital Canada Inc. and the Administrative Agent, as the same may be amended, supplemented or modified from time to time. "Sales Proceeds" means, with respect to any Financed Vehicle, the aggregate amount of proceeds received (other than any Excluded Amounts) by the Servicer in connection with the sale or other disposition of such Financed Vehicle, net of any and all out-of-pocket costs and expenses incurred by the Servicer in connection with such sale or other disposition, including without limitation, all repossession, auction, painting, repair and any and all other similar liquidation and refurbishment costs and expenses. "Servicer" means HCLI, in its capacity as Servicer, or any Person designated to so act as Servicer on behalf of HK Funding under the Transaction Documents. "Sub-Servicer" means any Person with whom the Servicer may subcontract for the administration and collection of the Units on its behalf. "Supplemental Servicing Fees" means any and all (i) late fees, (ii) extension fees, (iii) prepayment charges, (iv) early termination fees or any other fees paid to the Servicer in connection with the termination of any User Lease (other than monthly lease payments, Excess Wear and Use Charges and Excess Mileage Charges), (v) non-sufficient funds charges and (vi) any and all other administrative fees or similar charges not prohibited by Applicable Law received by or on behalf of the Servicer, HK Funding or HCLI, as applicable, with respect to any Asset. "Transaction Documents" means the Loan and Security Agreement, the Fee Letters, any Hedge Agreement, the Sale and Servicing Agreement, the Quebec Security, and all other documents, instruments and agreements executed or furnished on the Closing Date in connection therewith, as the same may be amended, supplemented or modified from time to time. "Unit" means a Vehicle, the related User Lease and the Related Rights associated therewith. "User Lease" means a lease of a Vehicle. "Vehicle" means an automobile, sport utility vehicle, van, luxury vehicle, mid-range vehicle, economy vehicle or light general purpose truck, together with any and all non-severable appliances, parts, instruments, accessories, furnishings, other equipment, accessions, additions, improvements, substitutions and replacements from time to time in or to such vehicle. "List of excluded Leases" Account Obligor number name *************************************************************************** * * * En raison de sa longueur, la description des biens visés * * n'est pas affichée totalement. * * * * Pour obtenir un état de l'inscription ou une copie de la réquisition * * d'inscription, communiquer par téléphone avec le Bureau de la * * publicité des droits personnels et réels mobiliers : * * 418 643-5140, option 2 (Québec et les environs) ou * * 1 866 536-5140, option 2 (sans frais). * * * *************************************************************************** Mentions : Titre : Référence à l'inscription visée Est Complet : Non Informations : Texte : *************************************************************************** * * * En raison du nombre élevé d'inscriptions visées, * * leur numéro n'est pas affiché. * * * * Pour obtenir un état de l'inscription ou une copie de la réquisition * * d'inscription, communiquer par téléphone avec le Bureau de la * * publicité des droits personnels et réels mobiliers : * * 418 643-5140, option 2 (Québec et les environs) ou * * 1 866 536-5140, option 2 (sans frais). * * * *************************************************************************** Titre : Référence à l'acte constitutif Est Complet : Oui Informations : Texte : Forme de l'acte : Sous seing privé Texte : Date : 2020-08-28 Texte : Lieu : Toronto Titre : Autres mentions : Est Complet : Oui Informations : Texte : HK Lease Funding LP is an Ontario limited partnership represented by its general partner HCCA Funding Inc. The registration numbers referred to under the heading "Référence à l'inscription visée au Registre des droits personnels et réels mobiliers" correspond to registration numbers of the leases and transfer thereof relating to the Quebec User Leases assigned. HCLI (and any replacement Servicer designated by the Administrative Agent) shall have the authority to sign, for and on behalf of HK Funding and the Administrative Agent, any and all instruments required to be signed by HK Funding and filed in the Register of Personal and Movable Real Rights (Québec) (the "Register") including, instruments of satisfaction and cancellation or partial or full release or discharge and all comparable instruments, with respect to the leases, vehicles, claims and other assets forming part of the claims described in the Section "Biens" above and registered in the Register. Remarques : Inscriptions Radiation Quant A InscriptionVisee : Est Complet : Non Texte : *************************************************************************** * * * En raison du nombre élevé d'inscriptions visées, la radiation de ces * * inscriptions ne sera pas affichée dans le champ «Remarques». * * * * Pour obtenir un état de l'inscription ou une copie de la réquisition * * d'inscription, communiquer par téléphone avec le Bureau de la * * publicité des droits personnels et réels mobiliers : * * 418 643-5140, option 2 (Québec et les environs) ou * * 1 866 536-5140, option 2 (sans frais). * * * ***************************************************************************
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